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Marques déposées par monsieur José Da Silva Ferreira
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Ligne Jaune
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ligne Jaune
Monsieur José Da Silva Ferreira

Numéro de dépôt :
4606795
Date de dépôt :
12/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2029
Ligne Jaune de José Da Silva Ferreira

Présentation de la marque Ligne Jaune

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2019 par monsieur José Da Silva Ferreira auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ligne Jaune » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Le déposant est monsieur José Da Silva Ferreira domicilié(e) Le Plessis - 37210 - Vouvray - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur José Da Silva Ferreira domicilié(e) Le Plessis - 37210 - Vouvray - France.

La marque Ligne Jaune a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4606795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ligne Jaune arrivera à expiration en date du 12 décembre 2029.

José Da Silva Ferreira a également déposé les autres marques suivantes : CARDS MANIA , Foot Sélections


Monsieur José Da Silva Ferreira - Le Plessis - 37210 - Vouvray - France


Monsieur José Da Silva Ferreira - Le Plessis - 37210 - Vouvray - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.